Les élus communaux de Kloto 1 ont été fortement outillés sur les fondamentaux de la fiscalité locale, lors d’un atelier tenu mardi à Kpalimé, localité située à environ 120 km au nord de Lomé.
Initié par l’Office Togolais des Recettes par le biais du Commissariat des Impôts, cette rencontre vise à les informer sur ce qui se passe au niveau des différents services de l’Office Togolais des Recettes (OTR) et aussi les sensibiliser sur les ristournes qui leurs sont effectuées régulièrement.
A l’issue de cette rencontre, les élus locaux doivent être capables d’expliquer les fondamentaux de la fiscalité locale aux contribuables, de résoudre des cas pratiques concernant certains impôts et taxes, d’être des interlocuteurs avisés face aux contribuables et de contribuer à l’élargissement de l’assiette des impôts et taxes locaux.
Ils ont été aussi édifiés sur les différents impôts et taxes locaux, afin d’expliquer les modalités d’assiettes, de liquidation et de recouvrement et d’élaborer plus efficacement leur budget.
Ils ont aussi reçu une bonne dose de notions sur les impôts et taxes partiellement ristournés aux communes.
Il s’agit de la patente qui est un impôt direct dû par toute personne morale ou physique, du fait de l’exercice d’une activité économique, industrielle, commerciale, ou toute autre activité non salariée à but lucratif non exemptée, de la taxe foncière bâtie et de la taxe foncière non bâtie et de la taxe sur les produits des jeux de hasard.
Il y a eu également les taxes entièrement ristournées aux communes, notamment la Taxe d’habitation, la taxe professionnelle unique forfaitaire, les droits d’enregistrement et les droits de timbres fiscaux.
Aucun système fiscal ne pouvant fonctionner correctement en l’absence de sanctions dissuasives et répressives pour les contribuables récalcitrants ou de mauvaise foi, il est prévu des sanctions applicables pour l’ensemble des impôts. C’est ainsi qu’en matière d’infractions aux dispositions du Code Général des Impôts et du Livre des Procédures Fiscales, il est institué deux grandes familles de sanctions : les sanctions fiscales et les sanctions pénales.
« Pour que nous soyons à la hauteur de la mission qui nous attend, il faut que nous mobilisons le maximum de ressources. Un conseiller ou un maire qui n’investit pas dans les communes, a vécu inutile », a déclaré Winny Yawo Dogbatsè, maire de Kloto 1.
Selon lui, il est important de mobiliser les ressources nécessaires pour subvenir aux besoins de la population de la commune.
Il a salué cette initiative de l’OTR qui vient leur éclairer les pistes devant leur permettre d’augmenter les recettes de la commune. FIN
De Kpalime, Omer/Rédaction
